📈 Epargne Financière

Table des matières

l’Assurance-vie

Pour capitaliser sans limite grâce à une fiscalité avantageuse, percevoir des compléments de revenus, et transmettre un capital hors succession.

le Contrat de Capitalisation

Pour capitaliser et transmettre un portefeuille de titres, sans dénouement. Eligibles aux personnes physiques et morales.

le Plan Epargne
Retraite

Bénéficier du report d’imposition sur vos versements au Taux Marginal d’Imposition (TMI) et capitaliser efficacement pour votre retraite.

LamartineCGP Clermont-Ferrand Assurance-vie pour la famille — pour vous, votre conjoint, votre famille et vos proches

les Avantages d’un Contrat d’assurance-vie

Garantie totale du capital : via le fond euro. Une exception française dans le domaine de l’épargne, qui n’existe ni dans l’immobilier, ni dans le domaine bancaire (Compte Titres Ordinaire, ou Plan Epargne Actions)

Fiscalité attractive à la détention : contrairement à l’immobilier détenu en direct, l’épargne financière ne connait pas de taxe sur le capital comme la taxe foncière. La détention n’est donc pas taxée. Concernant l’IFI, son périmètre se limite à la seule partie immobilière des investissement détenus dans cette enveloppe

Fiscalité attractive des produits générés (plus-values, dividendes, coupons) : l’assurance-vie est une enveloppe fiscalement hermétique, aucune imposition n’est due dans la mesure où le capital reste dans l’enveloppe. En cas de rachat partiel ou total, seule la quote-part de produits est imposable, après abattements de 4600€ à 9200€ en cas de détention depuis plus de 8 ans.

Fiscalité attractive à la transmission :
pour les primes versées avant 70 ans, un abattement de 152.500€ est applicable
pour les primes versées après 70 ans, un abattement de 30.500€ est applicable

des capitaux exclus de la succession : la possibilité de gratifier un tiers est inscrite dans le code civil
« Le capital ou la rente payables au décès du contractant à un bénéficiaire déterminé ne sont soumis ni aux règles du rapport à succession, ni à celles de la réduction pour atteinte à la réserve des héritiers du contractant. »

l’offre financière, une exposition à une large gamme d’actifs : actions, obligations, immobilier, matières premières, private equity (non côté), produits structurés. Il est ainsi possible de concentrer, au sein d’un seul et mêle contrat, toutes les classes d’actifs pour ventiler votre risque et doper votre performance.

une réserve de trésorerie : souvent mal connu, le dispositif d’avance permet de contracter un prêt directement auprès de l’assureur. Le rachat partiel est évité, et le prêt est garanti par le contenu du contrat qui continu de produire des intérêts, sans

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LamartineCGP Clermont-Ferrand Plan Epargne pour une Retraite par Capitalisation — pour capitaliser en bénéficiant d’un report d’imposition

Depuis le 1er octobre 2019, le nouveau Plan Epargne Retraite est ouvert à la souscription. Un plan qui vient simplifier l’épargne retraite existante.

Dans le cadre de la loi dite « Pacte » du 22 mai 2019, les pouvoirs publics ont souhaité réformer l’épargne retraite pour la rendre plus attractive. Pour cela, ils ont unifié les différents produits d’épargne existants au sein d’un produit unique : le Plan d’Epargne Retraite (PER). Un nouveau contrat, commercialisé depuis le 1er octobre 2019, qui se veut plus souple et mieux adapté à la carrière professionnelle des assurés.

Retraite, Il est Temps d’Agir !

Selon le rapport annuel 2024 du Conseil d’Orientation des Retraites (COR), les revenus à la retraite baissent de -37% par rapport aux revenus moyens des actifs, avec de fortes disparités suivants les situations.

LamartineCGP les revenus des retraites en baisse jusqu'à 2070 selon le COR

Selon ce même rapport, et selon les hypothèses démographiques centrales de l’INSEE (poursuite des gains d’espérance de vie, fécondité de 1.8 enfant par femme et solde migratoire net de 70.000 personnes par an), croissance annuelle de la productivité horaire de travail de 1% à partir de 2040, et taux de chômage de 5% à partir de 2030, le niveau de vie relatif des retraités projeté serait en baisse constante dans les années futures.

des Français sont inquiets pour leur retraite

ans

pour recevoir sa pension de retraite à taux plein (pour les cotisants qui n’auront pas tous les trimestres requis)

ans

une espérance de vie en hausse à intégrer dans sa stratégie de préparation à la retraite

Le PER, Pour Qui ?

Toute personne non retraitée, salariés comme non-salariés, ainsi qu’aux personnes qui n’exercent pas ou plus d’activité professionnelle

Toute personne souhaitant choisir la ou les personnes bénéficiaires du capital constitué sur votre contrat, via la rédaction d’une clause bénéficiaire individualisé

des possibilités de sortie élargies par rapport aux précédents dispositifs d’épargne retraite, pendant la vie du contrat, ainsi qu’au terme du contrat

Les Avantages du Plan Epargne Retraite

L’opportunité de regrouper l’intégralité de votre épargne retraite supplémentaire au sein d’un seul et même contrat (anciens PERP, Madelin, PERCO, Article , PREFON, ou autre PER)

Plusieurs formules aux choix pour la gestion de votre capital :
la gestion à horizon, pour répartir de façon automatique votre capital en fonction de votre date prévisionnelle de départ à la retraite. En fin de carrière, votre capital sera ainsi progressivement réaffecté sur des supports moins risqués.
le mandat d’arbitrage, géré par les leaders des sociétés de gestion, exprimer vos convictions relatives au développement durable, à l’immobilier, au développement des territoires et des PME, au vieillissement de la population (silver age), à la santé, aux infrastructures, ou à l’IA
la gestion libre, pour gérer de manière autonome votre épargne à partir d’une base de 1300+ Unités de Comptes parmi toutes les classes d’actifs, dont 50+ ETFs

des possibilités de sortie élargies par rapport aux précédents dispositifs d’épargne retraite, pendant la vie du contrat, ainsi qu’au terme du contrat

déblocage anticipé d’un PER

Les sommes déposées sur un Plan Epargne Retraite individuel sont théoriquement bloquées jusqu’à la date de départ en retraite. Néanmoins, le législateur a prévu plusieurs « évènements de la vie » qui permettent à l’épargnant de récupérer les sommes placées. A savoir :

♿ Invalidité (vous, vos enfants, votre époux ou épouse ou votre partenaire de Pacs)
✝️ Décès de votre époux ou épouse ou de votre partenaire de Pacs
⌛ Expiration de vos droits aux allocations chômage ou Aide au Retour à l’Emploi
💸 Surendettement (dans ce cas, c’est la commission de surendettement qui doit faire la demande)
⚖️ Cessation d’activité non salariée à la suite d’un jugement de liquidation judiciaire
🏡 Acquisition de la résidence principale (sauf pour les droits issus de versements obligatoires).

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LamartineCGP Clermont-Ferrand Contrat de Capitalisation pour les Entrepreneurs — pour vous ou votre société

L’assurance-vie et le contrat de capitalisation se ressemblent beaucoup, mais diffèrent au niveau de la transmission des capitaux. Le contrat de capitalisation peut être transmis avec son antériorité fiscale, en pleine propriété ou en démembrement, de son vivant ou à son décès. Ces deux produits répondent ainsi à des problématiques différentes et sont souvent complémentaires.

Thibault Peigney, directeur développement offre assurance-vie chez Société Générale Assurances, pour Mieux Vivre Votre Argent n°505

Pour les Particuliers et les Personnes Physiques

Comme une assurance-vie, le contrat de capitalisation peut être souscrit par une personne physique. Néanmoins, les deux enveloppes diffèrent lors du décès du souscripteur. En assurance-vie, cet évènement à pour conséquence de provoquer la liquidation du contrat, et la transmission de la valeur correspondante au(x) bénéficiaire(s). C’est ce qu’on appelle le « dénouement du contrat ». A contrario, pour un contrat de capitalisation, cet évènement ne provoque pas de dénouement, le contrat est simplement transmis aux bénéficiaires, comme ce serait le cas pour un bien foncier comme un appartement par exemple.

Cette différence entraine plusieurs avantages, notamment :

La conservation de l’antériorité fiscale. En effet, 8 ans après l’ouverture du contrat, les plus-values sont exonérées d’impôt sur le revenu dans la limite de 4600€ par an pour un célibataire, et 9200€ par an pour un couple.
exemple : un contrat de capitalisation ouvert en 2016 est transmis à son bénéficiaire en 2024. Le contrat a plus de 8 ans, donc la personne qui a bénéficié de cette donation ou transmission peut également profiter d’un abattement annuel sur les plus-values en cas de retrait.
Une transmission de son vivant. L’assurance-vie permet de bénéficier d’un abattement de 152.500€ pour les sommes versées au contrat avant les 70 ans de l’assuré. Néanmoins, cet abattement ne peut se matérialiser qu’au décès de l’assuré. Avec un contrat de capitalisation, il est par exemple possible de bénéficier d’un abattement de 100.000€ en ligne directe sur les donations, et renouvelable tous les 15 ans (pour les enfants, ce montant étant réduit à 31.865€ pour les petits-enfants, et 5310€ pour les arrière-petits-enfants)
La donation avec réserve d’usufruit. Une autre possibilité pour l’assuré qui souhaite transmettre de son vivant est de faire don de la seule nue-propriété du contrat et d’un conserver l’usufruit. De cette manière, l’assuré continue de percevoir les « fruits » du contrat tout au cours de sa vie (dividendes d’actions, coupons d’obligations, loyers versés d’origine immobilière, intérêts etc). A son décès, le nu-propriétaire devient plein propriétaire avec un avantage majeur : le calcul des Droits de Mutation à Titre Gratuit s’applique sur la valeur de la nue-propriété au moment de la donation.

Pour les Sociétés et les Personnes Morales

Contrairement à une assurance-vie qui ne peut être souscrite que par une personne physique, le contrat de capitalisation pour être souscrit par tous types de personnes morales : sociétés commerciales type SARL ou SAS, sociétés patrimoniales types holding ou SCI, ou encore associations et fondations.

La différence principale entre un contrat de capitalisation souscrit par une société commerciale ou par une société patrimoniale peut être l’accès au fond euro. En effet, pour des raisons prudentielles, seules les sociétés patrimoniales ont accès à ce fond euro garanti par l’assureur. Charge aux sociétés commerciales de choisir une alternative comme les fonds monétaires par exemple.

D’un point de vue fiscal, les bénéfices du contrat relèvent de l’Impôt sur les Sociétés (IS). Néanmoins, en l’absence de rachat durant l’année écoulée, une taxation forfaitaire est appliquée. Lors du rachat final, la taxation est alors régularisée en fonction de la plus-value réellement générée sur les contrat.

exemple : Un contrat ouvert en 2008 et initialement capitalisé à hauteur de 100.000€ affiche 45% de plus-value. Son rachat en 2024 implique une taxation de 6750€ si la société est à l’IS « réduit », ou 11.250€ si la société est à l’IS « standard ». Pour un particulier, cette même plus-value aurait été taxé par défaut au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) à hauteur de 30% soit 13.500€ qui est un montant supérieur.

les Avantages du contrat de capitalisation

ouvert à la fois aux Personnes Physiques et aux Personnes Morales

transmissible sans dénouement, et sans liquidation

propose un univers d’investissements large pour une exposition à toutes les classes d’actifs, en parfaite adéquation avec le profil de risque investisseurs

offre plusieurs modes de gestion possibles : libre, sous mandat, ou bi-compartiments

permet le nantissement : possibilité d’offrir tout ou partie d’un contrat en garantie d’un prêt

affiche une structure de coûts transparente

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Filiale du Crédit Mutuel Arkéa, Suravenir est un acteur majeur de la bancassurance en France, classé parmi les tout premiers établissements bancaires ayant leur siège en région. Le Crédit Mutuel Arkéa compte plus de 5,1 millions de clients et plus de 189,1 milliards d’euros de total de bilan. Rassemblant deux fédérations et près de 40 filiales spécialisées dans les services financiers, le Crédit Mutuel Arkéa bénéficie d’une solidité financière établie et poursuit une stratégie de croissance régulière et durable.

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Filiale du Crédit Agricole Assurances, Spirica est spécialisée dans la conception et la gestion de solutions d’assurance-vie innovantes et sur mesure, distribuées par l’intermédiaire de son réseau de conseillers en gestion de patrimoine, mais également en banque privée et family office. En quinze ans, Spirica a su s’imposer comme un acteur de référence sur le marché : plus de 50 partenaires gèrent 180 000 contrats, soit plus de 11,7 milliards d’euros d’encours.

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Corum est une société de gestion connu initialement pour ses 3 SCPI phares que sont : Corum Origin (2.3 mds€), Corum XL (1.5 mds€) et Corum Eurion (0.9 mds€), puis une ligne complète de fonds obligataires alliant performance et sécurité. La société Corum s’est ensuite développée pour créer sa propre ligne de produits d’assurance, avec une Assurance-vie, un Plan Epargne Retraite et un Contrat de Capitalisation. La création de ces enveloppes coincide avec l’ouverture de son fond Euro, à l’apogée du pic de taux voulu par les banques centrales.

Filiale de la Société Générale, l’assureur Oradea Vie conçoit des solutions d’assurance-vie, épargne, de retraite individuelle et d’assurance emprunteur en parfaite adéquation avec les tendances du marché. Oradea Vie gère un encours de 7,7 Milliards d’Euros avec une stratégie de développement construite autour de la poursuite du développement auprès des plateformes, groupements de CGPi et acteurs de la gestion privée.

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